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Stéphane Spagnol est sorti le 10 novembre par la grande porte du centre pénitentiaire de Vendin-le-Vieil (Pas-de-Calais), quelques heures seulement après le prononcé de sa relaxe, à l’autre bout de la France, par la cour d’appel d’Aix-en-Provence. Dix jours après un autre prévenu, en détention provisoire et remis en liberté par la chambre de l’instruction de Paris, ce quinquagénaire originaire de Martigues (Bouches-du-Rhône) est le premier détenu à quitter ce quartier de lutte contre la criminalité organisée (QLCO) « blanchi » par les juges.
Cela n’est pas sans susciter chez son avocat, Me Bruno Rebstock, de « sérieux questionnements sur les critères de placement en QLCO, flous, non contradictoires et non documentés ». L’avocat va prochainement déposer auprès du premier président de la cour d’appel d’Aix-en-Provence une requête en indemnisation d’une détention provisoire injustifiée, « lui demandant à ce qu’il soit tenu compte des conditions très particulières de détention pendant quatre mois, avec des restrictions de contact et de sociabilité ». L’avocat prend pour exemple les modalités du transfert de Vendin-le-Vieil jusqu’à Aix-en-Provence, le 6 octobre, jour de l’examen de son appel : « Extrait à 2 heures du matin, menotté durant les 900 kms de trajet pour une audience à 14 heures et retour le lendemain matin. »
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6 commentaires
Quatre mois en QLCO sans contact suffisant, c’est une situation qui mérite une vérification urgente.
Les juges devraient revoir le cadre légal pour éviter de telles situations.
Ce cas montre à quel point le système peut être injuste pour certains détenus.
Une relaxe après une détention en quartier de haute sécurité soulève des questions sur le bien-fondé de ces placements.
C’est vrai, les critères semblent trop larges, ce qui peut entraîner des abus.
Les conditions de détention en QLCO sont particulièrement difficiles, une indemnisation semble justifiée.