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Quel que soit son sort à l’Assemblée, le PLF sera envoyé au Sénat à partir du 24 novembre, pour un début d’examen en séance publique le lendemain. Si les députés ont réussi à s’entendre, les sénateurs partiront de leur texte ; dans le cas inverse, ils partiront de la copie gouvernementale, éventuellement transformée par les amendements parlementaires que le gouvernement acceptera d’intégrer.
Selon le scénario, les sénateurs auront vingt ou quinze jours au total pour examiner les deux parties du texte.
3 commentaires
Un processus aussi serré pourrait bénéficier au gouvernement si tout va bien, mais cela pourrait aussi être un désastre.
Les sénateurs semblent avoir un rôle clé dans cette course contre la montre. Pourront-ils vraiment tout vérifier ?
Ils devront prioriser, c’est certain.