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« Au travail ! », a déclaré jeudi 16 octobre le premier ministre, Sébastien Lecornu, après le rejet par l’Assemblée nationale des deux motions de censure qui visaient son gouvernement. La situation politique, à défaut d’être stabilisée, permet aux parlementaires de commencer l’examen des projets de loi budgétaires pour 2026. Rien ne garantit, cependant, qu’ils soient votés dans les délais légaux. Le point sur le calendrier et les scénarios possibles.
Sur le papier, une adoption classique des lois budgétaires est envisageable
A ce stade, il paraît possible que la France se dote, d’ici au 1er janvier, d’un projet de loi de finances (PLF) et d’un projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2026 adoptés par la voie classique. Certes, le gouvernement a pris du retard, puisqu’il n’a pas déposé le PLF et le PLFSS à l’Assemblée nationale « au plus tard le premier mardi d’octobre » – comme le commandent la loi organique relative aux lois de finances et le code de la Sécurité sociale –, mais une semaine plus tard, mardi 14 octobre. Toutefois, dans les faits, ce contretemps ne conduira pas forcément à transgresser les délais prévus pour l’examen et l’entrée en vigueur des projets de loi budgétaires.
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9 commentaires
Le gouvernement semble jouer avec les délais, mais peut-être peut-il encore rattraper le temps perdu.
On verra bien, mais un retard en octobre pourrait avoir des conséquences en décembre.
Les retards dans le dépôt des projets de loi ne surprennent plus. Reste à voir si l’Assemblée nationale parviendra à faire passer les textes à temps.
L’expérience montre que les délais sont souvent repassés, mais les conséquences financières peuvent être graves.
Pourquoi tant de précipitation ? Le gouvernement devrait prendre le temps de bien préparer ses lois budgétaires.
La précipitation pourrait effectivement mener à des erreurs coûteuses.
La stabilité politique actuelle laisse une lueur d’espoir, mais le calendrier s’annonce serré.
Si les parlementaires travaillent avec efficacité, les délais pourraient être respectés, malgré tout.
Les retards budgétaires sont-ils vraiment un problème, ou est-ce juste une question de paperasse ?